Mercredi 7 mai 2008
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par aepg
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Jeudi 10 janvier 2008
Les négociations entre la direction du CIP et l'administration fiscale vont bon train. En tout état de cause, le CIP est sauvé. Il y aura une saison 2008 !
 
Le CIP Glénan sera présent au Salon de la Plongée à Paris, du 11 au 14 
janvier (contact : Laurent Cayatte, 06 81 20 62 32 ; info : www.salondelaplongee.com
 
L'assemblée générale de l'association CIP Glénan se tiendra à Concarneau le 29 mars (plus d'information fin janvier sur le site du CIP, www.cip-glenans.org).
 
Et la saison commence au printemps ! A partir du 14 avril, le Centre accueillera, comme d'habitude, groupes et individuels pour la formation et l'exploration.
 
De tout coeur, une bonne année à tous. Que 2008 vous apporte à chaque retour de marée un peu de rêve, l'énergie et la chance pour les réaliser !
par aepg
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Lundi 22 octobre 2007
38 000 euros restitués ! Réunion constructive entre le FISC, le CIP et l’AEPG
 
La somme de 38 000 euros, saisie pour garantie sur le compte du CIP en juillet, a été restituée en bonne et due forme par l’administration fiscale mercredi 17 octobre, suite aux négociations engagées depuis le 6 septembre. La restitution de cette somme permet au CIP d’envisager la fin de l’année 2007 et le début 2008 avec plus de sérénité.
 
Une réunion entre représentants du FISC, du CIP et de l’AEPG s’est tenue, à la demande de la Direction générale des Impôts de Quimper, jeudi 18 octobre. Franck Samson, vice-président de l’association CIP, Laurent Cayatte, directeur du CIP, et Pascal Berezay, président de l’association AEPG, ont rencontré M. Chevallier, directeur des Services fiscaux de Quimper, et M. Jasselin, directeur de la Division de la législation et du contentieux. Les représentants des intérêts du CIP ont discuté pendant près de deux heures avec une administration fiscale à l’écoute et prête à définir, au plus vite, une solution viable à la situation. En l’occurrence : doter le CIP d’un statut fiscal qui permette la stabilisation et la sécurisation de l’association sur le plan juridique. 
 
Laurent Cayatte fournira sous peu de nouvelles pièces demandées pour instruire le dossier du CIP et éclaircir certains points. La négociation évolue dans des conditions saines et productives.
par aepg
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Vendredi 5 octobre 2007
Les négociations entre le CIP et l’administration fiscale de Quimper se poursuivent. Laurent Cayatte (directeur du CIP) nous en a exposé les tout derniers tenants lors d’une réunion de membres de l’AEPG, dimanche 30 septembre à Concarneau..
 
En réponse à la réclamation adressée au FISC par le CIP le 23 juillet 2007 et suite à la rencontre entre les représentants du CIP et le service du contentieux le 6 septembre et prenant en compte le dossier (déposé le 12 septembre) de documents demandés par l’administration fiscale pour instruire l’affaire du CIP, le CIP a reçu une réponse de la part de la division de la législation et du contentieux datée du 25 septembre. Ce courrier rend l’avis suivant :
 
-         le CIP serait dégrévé de toute TVA (concernant l’activité plongée à Saint-Nicolas comme à Beg-Meil), et
-         la somme de 38,000 euros, saisie pour garantie (contre paiement de l’arriéré de TVA, qui ne serait plus due) sur le compte du CIP en juillet et passée à l’Etat le 17 septembre, serait restituée prochainement, mais
-         le CIP serait assujetti à la taxe professionnelle et
-         devrait continuer à payer la taxe d’apprentissage et la taxe de participation à la formation professionnelle continue.
 
Ainsi, l’administration fiscale juge que le CIP est bien une association : son fonctionnement démocratique et le caractère sportif de son activité lui valent une exonération de la TVA et des impôts sur les sociétés (en l’occurrence, l’imposition forfaitaire annuelle, ou IFA). Mais, l’administration fiscale juge que le CIP est en concurrence avec le secteur commercial (quant au « produit » qu’il propose, au public qu’il dessert et aux prix qu’il pratique ; précisons que le CIP ne fait pas de publicité) et est donc imposable quant aux impôts commerciaux (notamment, la taxe professionnelle) au même titre qu’une structure commerciale.
 
Le CIP est en désaccord avec ces arguments et ne souhaite payer ni la TVA ni la taxe professionnelle. Le CIP a deux mois pour contester la décision de l’administration fiscale devant un juge. Un avocat fiscaliste de Brest sera saisi sur l’affaire au compte du CIP début octobre.
par aepg
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Dimanche 30 septembre 2007
Quimper le 28 septembre 2007 gasm.png
 

Monsieur Le Directeur du CIP Glénan

Monsieur Laurent CAYATTE
Ile Saint Nicolas
29170 FOUESNANT
 
 
                                   Laurent,
A l’occasion des difficultés que connaît le CIP des Glénan avec l’Administration Fiscale, je viens en quelques mots te faire part de la sympathie que nos moniteurs et plongeurs éprouvent pour le CIP Glénan, ainsi que du soutien qu’ils vous apportent dans cette affaire.
Le CIP est tout d’abord une école exceptionnelle de réputation internationale, pour former des moniteurs de plongées. Les encadrants bénévoles du GASM sont là pour le confirmer. Nombreux sont ceux qui ont acquis grâce à des stages fréquents au CIP, les formations techniques indispensables à la pratique de la plongée, mais également une connaissance poussée du monde de la mer.
Nos encadrants ont acquis des pratiques qui en font des moniteurs complets sachant appréhender les multiples facettes et les exigences de la plongée. Enseigner la plongée ce n’est pas seulement livrer à des élèves le contenu d’un manuel c’est aussi faire connaître le monde de la mer et le faire aimer : c’est ce que le CIP des Glénan sait faire avec beaucoup de talents.
Mais cet aspect des choses ne serait rien s’il n’y avait pas cette convivialité qui fait aussi partie de la réputation du CIP. Tous ceux qui se sont formés aux Glénan se souviennent de l’accueil chaleureux et de l’ambiance amicale propre à une structure associative et non commerciale. Nous avons pu apprécier le dévouement et le désintéressement des cadres bénévoles du CIP
Les jeunes plongeurs du GASM l’ont bien compris, dans la mesure où chaque année ils réclament des sorties avec le CIP, partageant ainsi le plaisir de leurs aînés.
Aussi nous ne comprenons pas les griefs qui vous sont reprochés et nous ne voulons pas que le CIP disparaisse qu’elles qu’en soient les raisons. Tu peux être certain que les moniteurs et plongeurs du GASM, jeunes et moins jeunes sont tous avec toi et t’apportent leur soutien dans les tempêtes et les difficultés.

Jean Yves DANIELOU
Président du GASM QUIMPER
par aepg
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Mercredi 19 septembre 2007
Le 6 septembre, le CIP est entré en négociation avec l’administration fiscale de Quimper. Les pièces et documents demandés ont été déposés mercredi 12 septembre auprès de l’inspecteur du contentieux pour servir à l’instruction du dossier. 
 
Le CIP est maintenant dans l’attente de la réception par courrier officiel de l’avis du service du contentieux. Jusqu’à réception de ce rapport, la situation demeure en suspens – et nous tous mobilisés, dans l’espoir d’une résolution prochaine et positive.
 
En attendant, l’avis à tiers détendeur (ATD), qui pesait sur les 38,000 euros saisis pour garantie en juillet à l’issue du contrôle fiscal automatique de 2006, n’a pu être levé à temps. L’argent est passé à l’Etat samedi 15 septembre, suivant la procédure.
 
Selon l’avis rendu par le service du contentieux, une procédure pourra être lancée auprès du service comptable du Trésor afin de récupérer cet argent. 
 
La somme n’est pas négligeable : elle représente plus de 10% du chiffre d’affaire annuel du CIP et doit servir à payer les charges dues en janvier. Si ces charges sont impayées, le CIP sera en cessation de paiement, c’est-à-dire en situation de dépôt de bilan.
 
La survie du CIP n’est pas encore assurée : continuons à manifester notre soutien et notre volonté que la plongée aux Glénan perdure !
par aepg
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Lundi 17 septembre 2007
Alain Quideau
Professeur EPS – Lycée agricole de l’Aulne
29 150 CHATEAULIN
                                              
                                                                                                          Châteaulin,
                                                                                                          Le 14 septembre 2007
 
 
 
Lettre de soutien au C.I.P.
 
 
Mon premier contact avec le C.I.P. remonte à 1992, une rencontre fortuite avec Laurent Cayatte. Une discussion sur son approche pédagogique et éducative de la plongée sous marine me décide à organiser pour une classe de 1ère du Lycée agricole de Chartres un stage de plongée au C.I.P.
 
De retour au lycée, la restitution que feront les élèves de leur stage : « expérience exceptionnelle, perception et maîtrise de soi, autonomie et responsabilité, entraide et solidarité » m’encouragera à poursuivre l’expérience. Depuis cette date, c’est chaque année la même satisfaction de voir tout le bénéfice que tire un groupe de jeunes confrontés, à la plongée, sur l’archipel des Glénan, mais surtout dans un esprit C.I.P., qui d’emblée me semble aussi formateur que la plongée en elle-même.
 
Ces valeurs, qui au fil des années sont restées constantes, sont à l’opposé des valeurs d’une société de commerce où « les choses comptent plus que les gens ». A l’inverse, au C.I.P., la personne, ses sensations, ses angoisses, ses joies, ses progrès et ses difficultés sont au centre de l’organisation. On en discute toute la journée jusqu’à tard le soir. Cette relation à la personne n’est pas une relation de clientèle ; c’est réellement une relation en profondeur, une relation humaine qui crée du lien entre le stagiaire et le Centre.
 
Quand on arrive au C.I.P, on prend conscience de la rudesse de la vie insulaire mais aussi de la valeur de bien des choses, de la nécessité d’économiser l’énergie, l’eau, de trier et de recycler ses déchets, de l’importance des biens de solidarité et d’entraide. Et l’on ne peut qu’être admiratif pour cette équipe d’hommes et de femmes qui, dans ces conditions difficiles, persistent à transmettre leur passion avec toujours la même rigueur, le même sérieux. Le fonctionnement, quelque soit le temps et la température de l’eau, reste stable et fiable, métronométrique.
 
Le C.I.P. ne cède pas à la facilité et par là, amène les jeunes à se dépasser. C’est cette organisation et l’exemplarité des personnes qui lui donnent corps, ce savoir faire doublé d’un savoir être qui transforme le stagiaire tant sur le plan technique que psychologique.
 
En apprenant la plongée au C.I.P, on est de facto au contact d’un ensemble de valeurs que tout bon père de famille souhaiterait pour ses enfants et que la nation recherche actuellement pour ses fils. Pour ces raisons, on peut affirmer que le C.I.P. est une structure d’utilité publique, à laquelle l’on ne peut souhaiter que longue vie
                                                                                                         
Alain Quideau                         
par aepg
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Lundi 17 septembre 2007
Le 9 septembre, jour du pardon des Glénan, une manifestation de soutien au CIP était prévue.  Organisée par l'AEPG, elle devait se tenir sur la cale de St Nicolas.  Pêcheurs, plaisanciers et îliens avaient spontanément offert leur participation.  Des amis plongeurs, notamment l'APEB de Concarneau, s'étaient également mobilisés. Dans le contexte des négociations entamées jeudi 6 septembre entre le CIP et l'administration fiscale, et dont le premier objectif se doit d'être la restitution de 38,000 euros ponctionnés pour garantie sur le compte du CIP en juillet, il a semblé judicieux en final de ne pas faire un coup d'éclat dont le bruit et les conséquences pourraient aller à l'encontre de ce que nous cherchons : un accord entre le CIP et le Trésor Public quant à l'imposition fiscale du Centre.Les négociations ont commencé, mais la solution solide et définitive n'est pas  acquise. Ainsi, continuons de récolter lettres de soutien au CIP et signatures sur la pétition ! Merci de rester mobilisés autour de la plongée aux Glénan !
par aepg
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Jeudi 6 septembre 2007
Aujourd’hui, à 14h00, Laurent Cayatte, directeur du CIP, Franck Samson, vice-président, et Me Gardet, avocat fiscaliste, ont rencontré un inspecteur des impôts à Quimper. 
Après échange de propositions, la situation a semblé pouvoir s’orienter vers une négociation, qui sera menée sur les jours, voire les semaines à venir. Rien n’est sûr ni encore gagné. Restons mobilisés.
Le terrain d’accord serait basé sur une distinction entre l’activité insulaire du CIP (à Saint-Nicolas) et l’activité à terre (à Beg-Meil).
Ainsi pourrait-on espérer que :
-                          l’activité plongée à Saint-Nicolas serait exonérée de tva, tandis que l’activité plongée à Beg-Meil y serait assujettie,
-                          la somme de 38,000 euros saisie en juillet serait restituée au CIP, en totalité ou en partie,
-                          la rétroactivité du paiement de la tva ne porterait que sur Beg-Meil, dette d’approximativement 35,000 euros qui pourrait être payée sur trois ans et dont le CIP s’acquitterait via un emprunt,
 
Afin de proposer les arguments à l’administration, l’inspecteur a demandé au CIP
de fournir la liste des brevets passés sur les Glénan et à Beg-Meil, la liste des bourses décernées (pour le monitorat, etc.) et le budget publicité du CIP.
            En somme, cet arrangement, s’il est accepté, permettrait au CIP de continuer de fonctionner. 
La résolution n’a pas encore atteint sa forme finale et définitive. Les deux semaines à venir seront autant de temps de négociation.
Continuons à apporter du soutien au CIP et demeurons mobilisés ! La situation est encore fragile. Manifestons notre volonté de voir la plongée perdurer sur les îles !
par aepg
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Jeudi 6 septembre 2007
Mieussy, le lundi 3 septembre 2007noirot.jpg
Mr Laurent CAYATTE
Directeur
Centre International de Plongée des Glénan

Monsieur le Directeur,

J’ai commencé la plongée sous-marine en 1976. Le Centre International de Plongée des Glénan a été ma première école : j’y ai passé plusieurs années pour préparer mes diplômes de plongée jusqu’aux brevets de moniteur Fédéral et d’Etat. Très tôt, j’ai compris que la plongée sous-marine serait ma vocation et que j’allais faire ma vie dans la plongée.

La solide formation du CIP m’a permis de travailler professionnellement dans le milieu de la plongée
et plus particulièrement dans celui de l’image sous-marine. En 1986, j’intégrais la prestigieuse équipe du Commandant Cousteau, jusqu’en 1997, date de sa tragique disparition. J’ai travaillé sur de nombreux documentaires dont la série sur le Phare d’Alexandrie, la recherche de l’épave de l’avion d’Antoine de Saint-Exupéry et bien d’autres encore, ainsi que les séries Carnets de plongée. En 2005, j’ai rejoint Jean-Louis Etienne sur Clipperton et dernièrement au pôle Nord. Enfin, depuis deux ans, je dirige les équipes sousmarines engagées sur le prochain grand film de Jacques Perrin sur les océans.

Cette simple lettre pour dire qu’après 30 ans d’aventure sous-marine et 6600 plongées, j’ai acquis l’expérience qui me permet de dire que, de toutes les écoles de plongée que j’ai connues, le CIP Glénan fait partie des meilleures. Son insularité sur la côte atlantique, les conditions de pratique dues à la rigueur du climat océanique et le sérieux de l’apprentissage au CIP Glénan procurent une formation sans pareil. Elle m’a permis de travailler dans toutes les eaux du monde, notamment les plus difficiles, et de mener des projets ambitieux.

Je serais navré d’apprendre la fermeture de ce centre prestigieux. Je souhaite qu’une issue favorable à tous puisse être trouvée, de façon à ce que le CIP Glénan continue d’exister et de former les plongeurs de
demain.

Je vous prie de recevoir, Monsieur le Directeur, mes salutations les plus distinguées.

Didier NOIROT
par aepg
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